Politique de confidentialité

Cette politique s’applique aux renseignements recueillis par Apogei sur apogei.ca.

1. Collecte et utilisation

Le formulaire de contact recueille votre nom, votre courriel, votre téléphone facultatif, le sujet, les services sélectionnés et votre message afin de répondre à votre demande et d’en assurer le suivi. Son utilisation nécessite votre consentement.

Des compteurs globaux de visites et de préférences, ainsi que des diagnostics techniques, servent au suivi de la fréquentation, au fonctionnement et à la sécurité du site, sans autoriser les analyses facultatives.

2. Témoins et analyses facultatives

Pour améliorer le site, Apogei propose quatre autorisations distinctes, désactivées par défaut :

• Mesure d’audience : pages, actions, recherches sans leurs termes, performances et provenance approximative par pays, province et ville estimée à partir de la connexion réseau.
• Analyse d’expérience : défilement, temps actif, zones et liens utilisés, sources d’arrivée et séquences limitées aux six dernières pages visitées, y compris les services et articles consultés. Le chemin temporaire reste dans l’onglet, expire après 30 minutes sans navigation et est effacé lors du retrait de l’accord; les séquences de navigation sont agrégées. La mesure des interruptions emploie un code distinct par ouverture de page, avec ses étapes de formulaire, sa profondeur et son temps actif par tranches. Ce code et ses états sont conservés au plus 24 heures, puis seuls les comptes agrégés subsistent. Le retrait efface les états encore associés au code. Aucun lien n’est établi avec un identifiant de navigateur, un lieu ou un dossier clinique; les comptes sont conservés 13 mois avec purge lors de l’activité du système.
• Reconnaissance des visites : identifiant pseudonyme permettant de reconnaître un navigateur et ses jours de présence, pendant 30 jours au plus.
• Interactions sur le site : cartes agrégées des passages et du temps de présence du curseur par page, dont services et articles, et retours de défilement. La collecte à la souris concerne les pages françaises publiques, hors formulaires, champs, recherche et espaces privés. Les cases sont regroupées par section et disposition compatible, sans tracé chronologique ni identifiant de visiteur. Plusieurs résolutions de zones sont dédoublonnées dans la mémoire de chaque ouverture avant agrégation, sans additionner les passages de petites cases pour fabriquer des visites de zone. Les ajouts agrégés restent limités, par ouverture, à 384 cases fines et leurs zones plus larges, ou cinq minutes de présence active; les agrégats sont conservés 30 jours. Les anciennes autorisations de grandes zones n’activent pas cette cartographie détaillée sans confirmation.

Ces analyses excluent le contenu saisi et les réponses de la Boussole; elles ne comprennent pas d’enregistrement de session.

« Tout accepter » active les quatre catégories; « Personnaliser » permet de choisir chacune. Vous pouvez refuser ou retirer votre accord ici, sans restreindre l’accès au site. Un témoin mémorise vos choix pendant six mois. Pour un enfant de moins de 14 ans, le consentement revient au parent ou au titulaire de l’autorité parentale.

Le choix d’une autre langue active Google Traduction, qui reçoit des données techniques de connexion; un témoin conserve la langue choisie pendant au plus un an. Revenir au français supprime ce témoin.

3. Communication des renseignements

Les fournisseurs d’hébergement, de diffusion du site et de courriel traitent les renseignements nécessaires à leurs services. Google assure la transmission du formulaire et la traduction. Ces traitements peuvent avoir lieu à l’extérieur du Québec. Des renseignements peuvent également être communiqués avec votre consentement ou lorsque la loi le permet.

La prise de rendez-vous se fait sur le service externe Square, selon sa politique de confidentialité.

4. Conservation et protection

Les renseignements sont conservés pendant la période nécessaire à leur utilisation et aux obligations applicables, puis détruits ou anonymisés conformément à la loi. Les statistiques générales sont conservées 25 mois; les mesures d’expérience, de provenance, de parcours et les compteurs de préférences, 13 mois; la reconnaissance et les interactions, 30 jours. Les données échues sont supprimées à la prochaine activité du système.

La direction supervise leur protection et limite l’accès aux personnes autorisées selon leurs fonctions. Des mesures de sécurité adaptées à leur sensibilité encadrent leur traitement.

5. Droits et demandes

Vous pouvez demander l’accès à vos renseignements, leur rectification et, selon les conditions légales, leur communication dans un format technologique, leur suppression ou la cessation de leur diffusion. Vous pouvez retirer votre consentement, sous réserve des obligations légales applicables.

Le responsable ci-dessous reçoit et traite les demandes écrites et les plaintes relatives à la confidentialité. Vous pouvez également vous adresser à la Commission d’accès à l’information du Québec.

6. Modifications

Les modifications à cette politique sont publiées sur cette page. Tout nouvel usage nécessitant votre consentement vous est présenté avant son activation.

Dernière mise à jour : 26 septembre 2026.